DA DANIEL AUBUSSON
Présentation de la marque DA DANIEL AUBUSSON
Déposée le 18 octobre 1994 par KYUNG IN DISTRIBUTION CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DA DANIEL AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DA DANIEL AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA DANIEL AUBUSSON est expirée depuis le 18 octobre 2004.
KYUNG IN DISTRIBUTION CO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47